Règlement intérieur de l'association "LES AIGLES VERTS"

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION
LES AIGLES VERTS

ARTICLE 1 : PREAMBULE

Le présent règlement à été arrêté par le Conseil d’Administration et les Membres fondateurs et adopté par l’Assemblée générale.
Il précise des points non détaillés par les statuts et est annexé aux statuts de l’association.
Il pourra être modifié.

ARTICLE 2 : ADHESION

Tout nouveau membre ou demande de renouvellement est soumis à une procédure d’agrément par le Conseil des membres fondateurs puis si besoin par le conseil d’administration, pour ce faire, il devra remplir un bulletin d’adhésion et l’envoyer au secrétaire de l’association par courrier simple (ordre : « LES AIGLES VERTS », Moulin Pierre olivier 12 hameau St Cloud 02570 La Chapelle sous Chezy).
Une fois admis, il s’acquittera de la cotisation annuelle fixée par le bureau au plus tard le mois suivant de l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle, ou dans le mois suivant l’accord d’adhésion. Le non-respect de cette obligation entraînera son exclusion de l’association a l'issu du délai pré-citée.
Le règlement peux ce faire par Paypal (lesaiglesvertspaiement@hotmail.com), ou par chèque (ordre : « LES AIGLES VERTS »)
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation comme indiqué dans les statuts.

ARTICLE 3 : LE RESPECT DE L’UNIFORME

Chaque nouveau membre dispose au plus de 6 mois à compter de son adhésion pour finaliser l’ensemble uniforme et équipement du corps d’armée qu’il aura choisit et en respectant strictement les règles uniformologiques décidées par l’association.
Pierrick et Pierre-olivier sont les référents respectivement pour l’armée Allemande et l’armée US, Ils sont là pour aider à la réalisation des tenues dans le strict respect du dress-code choisit par l’association. Attention depuis l’AG 2018, seul les membres respectant le dress code associatif seront admis en sortie, la tenue de civil francais n’est qu’une solution de repli momentané avant de compléter son uniforme. Cette tenue civile ne permet pas de participer à la vie du soldat.

Le port de grade, médaille ou toute décoration est soumis à l’accord de Pierrick et de Pierre Olivier et à celui du bureau (en cas de litige) dans le cadre du respect des unités représentées et des hommes qui les ont constitués.
L’uniforme n’est pas un déguisement, il se porte en mémoire de nos aînés. Aucune décoration personnelle US n’est par exemple autorisée. De même les décorations individuelles Allemandes ne sont autorisé qu’après remise officielle associative.

Les tenues civiles d'époque peuvent être portées en substitution des uniformes dans deux cas seulement :
- La sortie ne prévoit pas la possibilité de porter l’uniforme de l’armée représentée.
- Dans l’attente de la constitution d’un uniforme complet pour un nouveau membre (sous 6 mois).

ARTICLE 4 : L'ARMEMENT

Toutes les armes doivent être en conformité avec la législation en vigueur et donc être démilitarisées ou factices, il en va de même pour les munitions et les armes blanches, qui doivent rester dans leur fourreau. Chaque membre doit avoir rapidement son arme longue, soit M1 GARAND ou USM1 pour les US, K98 exclusivement pour les Allemands. L’attribution de l’autorisation à avoir un autre armement ne s’envisage qu’après s’être équipé de l’arme de base.

ARTICLE 5 : LES SORTIES

Avant chaque sortie, les membres trouveront en exclusivité sur le forum le dress-code attendu pour celle-ci ainsi que le matériel à prévoir et la nourriture.

L’association à renouvelé lors de l’AG 2018 sa volonté à supprimer tout usage collectif ou privé d’alcool fort.
L’usage d’alcool lors de nos sorties est extrêmement limitée et restreinte à des boissons faiblement alcoolisées (bierre ou cidre) et dans des quantités faibles. Aucune dérogation n’est accepté et conduirait à l’exclusion de la sortie sans dédommagement de l’association (Cf Statuts associatif) voir à l’exclusion définitive en cas de récidive.

En cas d’intérêt pour devenir membre de l’association Les Aigles Verts, il est possible de réaliser une a deux sorties avec l’association sans pour autant en être encore membre.
Dans ce cas il sera demandé une participation exceptionnelle de 5€ (cinq €uros) afin de couvrir le participant au niveau de la FédéGN qui est notre assureur.

Le programme des sorties sera également mis à disposition des membres sur le forum.
En sortie, les membres s’engagent au strict respect des règles de bienséances fixées par l’association.
Lors des activités et en camp, une stricte rigueur militaire est exigée afin de permettre à chacun une immersion et de donner au public une vision la plus rigoureuse possible de cette époque. Tout le matériel et l’alimentation ainsi que les contenants devront être histocompatibles. Dans le cas contraire ils ne seront pas acceptés sur le camp.

Chaque membre a la possibilité de participer à toutes les sorties de l’association, l’association compte en réaliser au moins 12 par an, il est demandé à chaque membre de participer à au moins 6 sorties publique à minima, les sorties privées sont également vivement recommandées.
Chaque membre est tenu d'être présent sur les sorties que l’association organise ou co-organise, en effet il en va de la réputation de notre association et chaque membre aura une part importante à tenir dans le cadre de l’organisation.
En cas d’empêchement il doit en avertir le Président (lesaiglesverts@hotmail.com) dans les 15 jours qui suivent l’envoi du mail d’inscription.

Attention : Si les membres de l’association sont invités, ou souhaitent se rendre à des sorties qui ne sont pas dans le calendrier de notre association, ils doivent impérativement en avertir les autres membres par le biais du forum et par mail au président afin de nous permettre d’y participer potentiellement.

Les aigles verts ont pour but la reconstitution militaire, donc il est normal en sortie de participer aux taches demandés, corvées, commémorations, vie du soldat et ou manœuvres. Ces dernières étant soumises à un certain niveau de connaissance requis pour porter un grade dans l'association. Elles seront donc encadré par un membre gradé car ils en maitrisent les aspects techniques tactiques et sécuritaires.
De même les corvées ne nécessitant pas de grades, elles sont ouvertes aux gradés qui devront les remplir sans privilèges.

ARTICLE 6 : ASSEMBLEE GENERALE

La convocation à l’Assemblée générale doit être transmise aux membres de l’association au moins 30 jours avant la séance par annonce sur le forum et mail.
Elle mentionne l’ordre du jour arrêté par le Président en tenant compte des questions envoyées par les adhérents au moins 25 jours avant l’Assemblée.

L’Assemblée générale délibère et se prononce sur son ordre du jour. Seuls les membres a jour de leur cotisation peuvent prétendre au délibérations et aux votes.

Un membre peut être représenté par un autre membre muni d’un pouvoir, un membre ne peut disposer de plus de 1 pouvoir par assemblée.
Le secrétariat associatif distribuera, si besoin, les pouvoirs supplémentaires, à raison d’un maximum par membre présent.

Les décisions sont adoptées par vote de l’Assemblée à la majorité des membres présents ou représentés.

Le vote a lieu à main levée sauf en cas d’élection de membre du Conseil d’Administration (renouvellement par tiers tous les 3 ans).
Les décisions de l’Assemblée générale ne peuvent être prises valablement que lorsqu’elle réunit 50 % de ses membres, qu’ils soient présents ou représentés.

Les membres du Conseil d'Administration se réunissent au moins 1 fois par an, sur convocation par le Président, ou par 5% des membres fondateurs ou encore par 50 % des membres de l'association. La convocation leur est notifiée au moins 30 jours à l’avance par le biais du forum et par mail

ARTICLE 7 : COMMISSIONS DE TRAVAIL.

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du Président.
Un espace d’échange et de discussion sera ouvert sur le forum pour chaque groupe de travail. Ils devront y consigner leurs travaux et leurs avancées, permettant ainsi à chaque membre d’être informé de leurs travail.

ARTICLE 8 : EXCLUSION. SUSPENSION. DECES.

Un membre de l’association peut perdre sa qualité de membre notamment pour faute grave, comportement inadéquat avec les valeurs ou la mission de l’association, pour mise en danger de l’association, pour non respect du présent règlement intérieur, non-paiement de cotisation, démission ou décès.

En cas de démission, la lettre de démission doit être envoyée au Président par lettre recommandée avec AR.

En cas de décès, les ayant-droits et héritiers ne peuvent prétendre à un maintien dans l’association ni au remboursement des cotisations.

La faute grave sera entérinée par décision des membres fondateurs, le Bureau se chargeant de recevoir le ou les membres incriminés en compagnie d’une autre personne du CA ou des fondateurs.
En cas de suspicion de faute grave et par application du principe de précaution eut égard aux statuts et mission de l'association, le membre ne pourra plus se revendiquer de l’association ni participer à aucune sortie des Aigles Verts dans l’attente de la décision le concernant.
En cas de politisation de son attitude, de gestes et d’attitudes typiquement nazi ou de négationnisme, Le membre incriminé sera immédiatement radié de l’association et devra quitter le rassemblement en cours immédiatement, l'association se réservant en ce cas la possibilité de poursuite judiciaire pour apologie de crime de guerre.

ARTICLE 9 : COMPTABILITE. REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCES.

Le trésorier est garant de la tenue de la comptabilité.
Il présente chaque année à l’assemblée générale un rapport de gestion annuel qui contient un compte de résultat, un bilan et une annexe. L’AG approuve les comptes dans les 2 mois suivant la clôture de l’exercice.

Les avances de frais ne pourront donner lieu à remboursement même partiel que si l’achat générant les dits frais a été au préalable validé par l’ensemble des membres fondateurs de l’association.
Pour facilité le bon fonctionnement de cette procédure il ne sera pas demandé de Corum.

ARTICLE 10 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Une proposition de modification du règlement intérieur peut être introduite par :
- Le Bureau
- L’assemblée générale
- Au moins 5% des membres fondateurs
La demande de modification doit être adressée au Président.
Les membres fondateurs et le bureau disposent d’un délais de un mois pour valider ou non la proposition. A l’issue le nouveau règlement intérieur sera ratifié par l’Assemblée Générale.



Fait le 27 janvier 2018,
Modification V2 février 2019 (AG 2018)
À Cagny